Marie-Claude Girardot


Autre nom possible de la personne recherchée:
Marie-Claude Duvernier
De: Marie-Claude Girardot, épouse Duvernier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseillère à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2008-08-21"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000018332810(source JORF)
admission
15 Mars 200815/03/2008
De: Girardot (Marie-Claude), épouse Duvernier
conseillère à la Cour de cassation. Chevalier du 1er mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-01"
JORFTEXT000000264951(source JORF)
promotion
15 Novembre 200515/11/2005
De: Girardot (Marie-Claude)
agente sous contrat (direction des ressources humaines)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au grade d'ingénieure d'études et de fabrications
date_debut="2001-02-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000221021(source JORF)
titularisation
06 Février 200106/02/2001
De: Marie-Claude Girardot, épouse Duvernier
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:
M. Waquet
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000744028(source JORF)
nomination
29 Juillet 199929/07/1999
De: Girardot (Marie-Claude), épouse Duvernier
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris ; 32 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000759217(source JORF)
nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: Marie-Claude Girardot, épouse Duvernier
conseiller à la Cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Président de chambre
Remplace:
M. Petot
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000166769(source JORF)
nomination
24 Novembre 199424/11/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.